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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF – “ FORMES EQUESTRES 
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PADD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PADD
FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF – “ FORMES EQUESTRES ”, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99792766
Date de dépôt :
19/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/05/2029

Présentation de la marque PADD

Déposée le 19 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF – “ FORMES EQUESTRES  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PADD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF – “ FORMES EQUESTRES  domicilié(e) 50 Avenue de Saint Cloud - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 827 003 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque PADD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PADD arrivera à expiration en date du 19 mai 2029.

FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF – “ FORMES EQUESTRES  a également déposé les autres marques suivantes : @PADD , EQUISTABLE , PADD , @PADD


FRANCAISE D'ORGANISATION DE MATERIEL EQUESTRE ET SPORTIF – “ FORMES EQUESTRES ”, Société par actions simplifiée - 50 Avenue de Saint Cloud - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 318827003


IPSILON, Mme VIDAL Marion - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Demande de renouvellement le 5 mai 2009 n°2406648 - Publication au BOPI 2009-05-05

Inscription le 3 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382705 - Publication au BOPI 2003-12-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2009 n°2406647 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-05

Inscription le 28 novembre 2011 - Gage constitué n°563397 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-28

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2019 n°2712328 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-10

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, boîtes à allumettes en métaux précieux, argenterie (vaisselle), coffrets à bijoux en métaux précieux, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, breloques, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis à cigares en métaux précieux, fume-cigarettes en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, épingles de cravates, fixe-cravates, médailles, porte-monnaie en métaux précieux, épingles de parure ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitation du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir, à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, ainsi qu'à l'exception des gants et des ceintures, boîtes en cuir ou en carton-cuir, étuis pour clefs (maroquinerie), sacs de plage, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs-housses pour les vêtements (pour le voyage), portefeuilles, porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux ; peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis ; décorations pour arbres de Noël.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].